1. Éditeur du site
Le présent site, accessible à l’adresse https://cdcdubazadais.fr/ est édité par :
- Raison sociale / nom : CDC du Bazadais
- Forme juridique : Communauté de communes
- Siège social : Lieu-dit Coucut, Route de Lerm 33430 BAZAS
- E-mail : communication@cdcdubazadais.fr
- Téléphone : 05 56 25 28 81
- Directrice de la publication : Isabelle DEXPERT, Présidente
2. Hébergement
Le site est hébergé par :
- Hébergeur : Gironde Numérique
- Adresse : immeuble Gironde, rez-de-dalle, 8 rue Corps Franc Pommiès, 33000 Bordeaux
- Pays d’hébergement : France
- Contact : 05 35 54 08 84
3. Conception et réalisation
Le site a été conçu et/ou développé par :
- Prestataire : KA2 Communication
- Adresse : 9 Rue de Condé, Bureau 3 33000 Bordeaux
- Site web : https://ka2com.fr
- E-mail : contact@ka2com.fr
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments du site (textes, images, photographies, vidéos, graphismes, logos, icônes, sons, logiciels, mise en page) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.
Sauf mention contraire, ces éléments sont la propriété exclusive de CDC du Bazadais ou font l’objet d’une licence d’utilisation. Toute reproduction, représentation, adaptation, publication, transmission ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite, est interdite et constitue une contrefaçon au sens des articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
5. Liens hypertextes
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6. Responsabilité
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7. Données personnelles
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En cas de réclamation non résolue, vous pouvez saisir la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) : www.cnil.fr/fr/plaintes.
8. Droit applicable et juridiction
Le présent site est soumis au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, compétence exclusive est attribuée aux juridictions françaises compétentes.
9. Crédits
Photos : ©CdC du Bazadais
Vidéos : ©CdC du Bazadais