DU 07/12/2022 AU 07/12/2022 | Vie politique
Le conseil communautaire aura lieu le mercredi 7 décembre prochain à Lavazan. Prenez connaissance de l’ordre du jour.
- Adoption du compte-rendu de la séance du conseil communautaire du 28 septembre 2022
- Communication des décisions prises par la Présidente dans le cadre de ses délégations
- Rapport n°1 : Travaux alternatifs (type enfouissement ou remplacement de poteaux Enedis) sur le territoire de la Communauté de Communes du Bazadais dans le cadre du déploiement de la fibre sur son territoire
- Rapport n°2 : Personnel
- Délibération portant création de poste
- Convention d’adhésion à l’offre de service de prévention et santé au travail du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Gironde
- Rapport n°3 : Tourisme
- Candidature au nouvel appel à projet régional ACTT (Accompagnement au Changement des Territoires Touristiques) dans le cadre du partenariat pour le développement et la promotion du tourisme durable dans les Landes de Gascogne
- Demande de subvention pour l’obtention de la Marque Qualité Tourisme™
- Rapport n°4 : Finances
- Décision modificative n°1 : budget Restaurant de la Prade
- Décision modificative n°2 : budget Abattoir
- Décision modificative n°3 : budget de l’Office de tourisme
- Décision modificative n°4 : budget principal
- Subvention d’équilibre 2023 – budget du Centre Intercommunal d’Action Sociale
- Subvention d’équilibre 2023 – budget de l’Office de Tourisme du Bazadais
- Admissions en non-valeur et effacements de dettes
- Renouvellement de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées
- Rapport n°5: Renouvellement de la convention de délégation de la compétence de gestion des itinéraires de promenades et de randonnées avec le Département de la Gironde
- Rapport n°6: Transport à la Demande
- Adoption du règlement
- Convention entre la région Nouvelle-Aquitaine et la CDC du Bazadais pour la subvention relative à la délégation de compétence en matière d’organisation du transport à la demande
- Questions diverses
- Abattoir
- Energies renouvelables
