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Siège
Lieu dit Coucut - Route de Lerm
33430 Bazas  05 56 25 28 81
Courriel      Accès

Antenne administrative
29 avenue Jean Guérin
33690 Grignols  05 56 25 50 53
Courriel      Accès

Contacts
11 juillet 2017
06 juin 2017

Rapport n°1 : Convention d'occupation du bâtiment de la halte nautique de Bernos-Beaulac avec le club Canoë-Kayak de Bernos-Beaulac

Rapport n°2 : Convention de partenariat opérationnel et financier avec le SIPHEM

Rapport n°3 : Transfert de la compétence "Elaboration d'un plan climat air énergie territorial" au Syndicat mixte du SCoT du Sud-Gironde

Rapport n°4 : Approbation de la modification des statuts du SCoT du Sud-Gironde relative à la représentativité des EPCI

Rapport n°5 : Convention de partenariat pour la mise à disposition de données numériques avec le Groupement d'Intérêt Public Aménagement du Territoire et Gestion des Risques (GIP ATGeRI)

Rapport n°6 : Désignation d'un délégué à la commission consultative du Syndicat Départemental d'Energie Electrique de la Gironde

Rapport n°7 : Modification des statuts de l'Office de Tourisme du Bazadais

Rapport n°7 : Réalisation d'études contribuant au développement touristique par l'Office de Tourisme du Bazadais

Rapport n°8 : Budget Office de Tourisme - décision modificative n°1

Rapport n°8 : Budget Lac de la Prade - décision modificative n°1

Rapport n°8 : Budget Abattoir - décision modificative n°1

Rapport n°8 : Non-valeurs et effacement de dettes

Rapport n°8 : Budget Ordures Ménagères - décision modificative n°1

Rapport n°8 : Budget Principal - décision modificative n°1

Rapport n°8 : Transfert des immobilisations au CIAS du Bazadais

Rapport n°9 : Demande de subvention FDAEC

Rapport n°10 : Tarif des multi-accueils pour les enfants placés en familles d'accueil

 

13 avril 2017
15 mars 2017

Adoption compte administratif 2016 - Budget principal

Adoption compte de gestion 2016 - Budget principal

Affectation du résultat 2016 - Budget principal

Adoption compte administratif 2016 - Budget de l'Abattoir

Adoption compte de gestion 2016 - Budget de l'Abattoir

Affectation du résultat 2016 - Budget de l'Abattoir

Adoption compte administratif 2016 - Budget Lac de la Prade

Adoption compte de gestion 2016 - Budget Lac de la Prade

Affectation du résultat 2016 - Budget Lac de la Prade

Adoption compte administratif 2016 - Budget Maison de Santé de Grignols

Adoption compte de gestion 2016 - Budget Maison de Santé de Grignols

Affectation du résultat 2016 - Budget Maison de Santé de Grignols

Adoption compte administratif 2016 - Budget Ordures Ménagères

Adoption compte de gestion 2016 - Budget Ordures Ménagères

Affectation du résultat 2016 - Budget Ordures Ménagères

Adoption compte administratif 2016 - Budget Office de Tourisme

Adoption compte de gestion 2016 - Budget Office de Tourisme

Affectation du résultat 2016 - Budget Office de Tourisme

Débat d'orientation budgétaire 2017

Mise en conformité des statuts de la CdC du Bazadais conformément aux dispositions de la loi NOTRe fixant les compétences des EPCI à fiscalité propre

Définition de l'intérêt communautaire dans le cadre de la mise en conformité des statuts de la CdC du Bazadais avec la loi NOTRe

Convention de gestion pour la couverture des risques d'incapacités de travail du personnel

Modification des statuts du SICTOM du Sud-Gironde et désignation des délégués titulaires et suppléants

Plan de financement de la Maison de Santé de Captieux

Consultation de la CdC du Bazadais sur le projet de décret modifiant le décret n°2008-645 du 30 juin 2008 portant création de l'Etablissement Public Foncier de Poitou-Charentes

RAID du Territoire

Effacement de dettes - Budget principal

Effacement de dettes - Budget Ordures Ménagères                                                                         

31 janvier 2017
Rapport n°1 : Délégation du service public d'abattage à la société Bazadaise d'abattage -

Choix des opérateurs privés et économie générale - Rapport de présentation

Rapport n°2 : Personnel - Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)

Rapport n°2 : Personnel - Modification de l'organigramme

Rapport n°3 : Urbanisme - Autorisation du Président à signer les marchés relatifs à l'élaboration du PLUI de la Communauté de Communes du Bazadais

Rapport n°3 : Urbanisme - Approbation de la réalisation du PLUI de la Communauté de Communes du Bazadais conformément aux derniers textes réglementaires

Rapport n°3 : Urbanisme - Approbation de la modification du PLU de Giscos

Rapport n°3 : Urbanisme - Lancement et modalités de mise à disposition du projet de modification simplifiée n°3 du PLU de Grignols

Rapport n°4 : Actualisation du plan de financement des travaux de réhabilitation et d'agrandissement de l'ALSH de Bazas

Rapport n°5 : Finances - Ouverture de crédits d'investissement avant le vote du budget 2017

Rapport n°5 : Finances - Versement d'une subvention au budget annexe de l'Office de Tourisme du Bazadais

Rapport n°5 : Finances - Versement d'une subvention au budget du CIAS

Rapport n°5 : Finances - Budget des ordures ménagères - demande de dérogation à titre exceptionnel pour le reversement de l'excédent d'investissement à la section de fonctionnement

Rapport n°5 : Finances - Perception de la redevance d'enlèvement des ordures ménagères en lieu et place du SICTOM du Sud-Gironde

Rapport n°5 : Finances - Attributions de compensation

Rapport n°6 : Projet de Maison de santé à Captieux

Rapport n°7 : Renouvellement de la convention d'occupation temporaire d'un hangar, à titre gratuit au bénéfice de l'association "Recycl'éduc...and troc"

Rapport n°8 : Cession d'un broyeur à couteaux à la commune de Grignols

Rapport n°9 : Demande de subvention DETR dans le cadre de la réalisation d'un projet de territoire et d'un contrat de ruralité

  

           
14 décembre 2016

Rapport n°1 : Délégation du service public de l'abattoir du Bazadais

Rapport n°2 : Approbation du projet de couverture numérique du périmètre de la CDC du Bazadais

Rapport n°3 : Lancement d'un contrat local de santé à l'échelle des CDC du Bazadais et du Sud-Gironde

Rapport n°4 : Finances - Budget abattoir - Versement d'une subvention dans le cadre de l'article L 2224-2 du Code Général des Collectivités Territoriales

Rapport n°4 : Finances - Budget général - Versement d'une subvention au budget annexe de l'Office de Tourisme du Bazadais

Rapport n°4 : Finances - Budget général - Versement d'une subvention d'équilibre au budget annexe du CIAS

Rapport n°4 : Finances - Budget ordures ménagères - décision modificative n°2

Rapport n°4 : Finances - Budget général - décision modificative n°6

Rapport n°5 : Renouvellement des représentants de la CDC du Bazadais au sein de la SPL Sud-Gironde

Rapport n°6 : Approbation du projet de modification simplifiée n°1 du PLU de Captieux

Rapport n°6 : Approbation du projet de modification simplifiée n°2 du PLU de Grignols

Rapport n°7 : Changement de nom du SICTOM du Langonnais

Rapport n°8 : Renouvellement d'une convention de remboursement de frais avec le SIVOS de Grignols

Rapport n°8 : Renouvellement d'une convention de fourniture de repas par le SIVOS de Grignols pour les ALSH et multi-accueil de Grignols

Rapport n°9 : Renouvellement du conseil d'exploitation de l'Office de Tourisme du Bazadais et retrait de la délibération n°DE_27092016_04

Rapport n°10 : Adhésion à un groupement de commande pour "l'achat d'énergies, de travaux/fournitures/services en matière d'efficacité et d'exploitation énergétique"

08 novembre 2016

Rapport n°1 : Arrêt du projet de PLU de Bazas et bilan de la concertation

Rapport n°2 : Attribution de subventions dans le cadre de l'OPAH du Sud-Gironde

Rapport n°3 : Elaboration d'un diagnostic agricole pour le compte de la Communauté de Communes du Bazadais

Rapport n°4 : Convention avec le SICTOM du Langonnais pour le recouvrement de la redevance d'enlèvement des ordures ménagères - exercice 2016

Rapport n°4 : Convention avec le SICTOM Sud Gironde pour le recouvrement de la redevance d'enlèvement des ordures ménagères

Rapport n°4 : Convention avec le SICTOM du Langonnais actant le transfert du service ordures ménagères

Rapport n°5 : Exercice des compétences RPA St-Jean et transport à la demande par le CIAS du Bazadais

Rapport n°6 : Transgironde Proximité - Mise en place de la tarification sociale Horizon

Rapport n°6 : Transgironde Proximité - Annulations de réservations du transport à la demande - Modification des tarifs

Rapport n°7 : Autorisation du Président pour la signature d'un contrat pluriannuel d'objectifs et de moyens (CPOM) avec le Département de la Gironde pour la mise en œuvre des actions de prévention financées par les crédits du forfait autonomie - RPA St-Jean

Rapport n°8 : Création de postes d'éducateurs de jeunes enfants principaux

Rapport n°9 : Finances - Budget ordures ménagères : décision modificative n°1

Rapport n°9 : Finances - Admission en non-valeurs et effacement de dettes - budget général

Rapport n°9 : Finances - Effacements de dettes - budget annexe des ordures ménagères

Rapport n°9 : Finances - Budget général : décision modificative n°5

27 septembre 2016

Rapport n°2 : Mise en conformité des statuts de la CdC du Bazadais conformément aux dispositions de la loi NOTRe fixant les compétences des EPCI à fiscalité propre

Délibération de principe sur la fusion des Offices de Tourisme du Bazadais et de Sauternes Graves Landes Girondines

Rapport n°3 : Tourisme - Gascons de Bordeaux - Convention cadre de partenariat financier avec l'Office de Tourisme Sauternes Graves Landes Girondines et l'Office de Tourisme de Montesquieu

Rapport n°3 : Tourisme - Renouvellement du Conseil d'Exploitation de l'Office de Tourisme du Bazadais

Rapport n°4 : Finances - Rapport de la CLECT concernant le calcul des charges transférées par les communes de Bazas et Cudos au titre des accueils périscolaires

Rapport n°4 : Finances - Budget principal : décision modificative n°3

Rapport n°4 : Finances - Remboursement aux communes de l'ex CDC Captieux-Grignols de la taxe d'aménagement indûment perçue et décision modificative n°4

Rapport n°4 : Finances - Budget abattoir : décision modificative n°2

Rapport n°4 : Finances - Budget Maison de Santé : décision modificative n°1

Rapport n°5 : Adhésion au Syndicat mixte Inter territorial du Pays Haut Entre-deux-Mers (SIPHEM)

Rapport n°6 : Projet de Territoire à Energie Positive pour la Croissance Verte (TEPCV) du Parc Naturel Régional des Landes de Gascogne

Rapport n°7 : Urbanisme - PLUI - Désignation d'un délégué titulaire et d'un délégué suppléant à la commission d'appel d'offres du groupement de commande

Rapport n°7 : Urbanisme - Retrait de la délibération du 19 juillet 2016 d'arrêt du projet de PLU de Bazas

Rapport n°8 : Création de postes                               

19 juillet 2016
28 juin 2016
31 mai 2016
28 avril 2016

Vote des taux

Vote du budget général 2016

Vote du budget annexe de l'Abattoir 2016

Vote du budget annexe du Lac de La Prade 2016

Vote du budget annexe de l'Office de Tourisme 2016

Vote du budget annexe de la Maison de santé de Grignols 2016

Vote du budget annexe des ordures ménagères 2016

Taxe de séjour - mise à jour de la grille tarifaire

Recours à une ligne de trésorerie sur le budget annexe des ordures ménagères

Election du Bureau

Désignation des délégués au Syndicat Mixte d'Aménagement du Bassin versant du Ciron

Désignation des délégués au Parc Naturel Régional des Landes de Gascogne

Désignation des délégués au SICTOM du Langonnais

Désignation des délégués au Syndicat Mixte Gironde Numérique

Désignation des délégués au RPDAD

Désignation d'un délégué au Conseil de surveillance de l'Hôpital de Bazas

Désignation d'un représentant de l'EPCI dans le cadre de l'élaboration et le suivi du Plan de prévention et gestion des déchets issus des chantiers du bâtiment et des travaux publics

Désignation d'un délégué au CNAS

Désignation des délégués au GAL Leader

Désignation des délégués au sein de la Mission Locale Sud-Gironde

Renouvellement de la Commission d'Appel d'Offres

Désignation des représentants du Conseil communautaire au Comité technique

Désignation des représentants du Conseil communautaire au CHSCT

Désignation des représentants au Conseil de vie sociale de la RPA Saint-Jean

Transport de Proximité : avenant n°3 à la convention de partenariat et de délégation de compétences avec le Département de la Gironde       

08 avril 2016
24 mars 2016
16 février 2016
19 janvier 2016
16 décembre 2015
Rapport n°1 : schéma de mutualisation - délibération

Rapport n°1 : schéma de mutualisation - rapport

Rapport n°1 : schéma de mutualisation - résultat des délibérations des communes

Rapport n°1 : schéma de mutualisation - état des lieux des effectifs

Rapport n°1 : schéma de mutualisation - inventaire du matériel festif

Rapport n°2 : bilan annuel de l'Office de Tourisme du Bazadais et présentation de la stratégie touristique

Rapport n°2 : classement en catégorie II de l'Office de Tourisme du Bazadais

Rapport n°3 : désignation des représentants de la CdC du Bazadais au sein de la SPS Sud-Gironde

Rapport n°4 : réorganisation de l'accueil périscolaire élémentaire de Bazas

Rapport n°4 : accueil périscolaire maternel de Bazas

Rapport n°4 : harmonisation des temps de travail au multi-accueil de Bazas

Rapport n°5 : modification de la composition du SICTOM du Langonnais

Rapport n°5 : retrait de l'USSGETOM

Rapport n°6 : transfert automatique des agents du service des ordures ménagères au SICTOM du Langonnais

Mise en compatibilité des documents d'urbanisme ou MECDU dans le cadre de la procédure DUP GPSO

Rapport n°7 : PLU de Bazas

Rapport n°8 : attribution d'une subvention dans le cadre de l'OPAH-RR Pays des Landes de Gascogne Sud-Gironde

Rapport n°9 : suivi animation de l'OPAH Sud-Gironde - convention de partenariat opérationnel et financier avec le SIPHEM

Rapport n°10 : finances - budget Abattoir - décision modificative n°2

Rapport n°10 : finances - budget Abattoir - versement d'une subvention dans le cadre de l'article L 2224-2 du Code Général des Collectivités Territoriales

Rapport n°10 : finances - versement d'une subvention d'équilibre au budget annexe de l'Office de Tourisme du Bazadais

Rapport n°10 : finances - budget Office de Tourisme - décision modificative n°1

Rapport n°10 : finances - budget Lac de la Prade - décision modificative n°5

Rapport n°10 : finances - versement d'une subvention d'équilibre au budget annexe de la Maison de santé

Rapport n°10 : finances - budget Maison de santé - décision modificative n°2

Rapport n°10 : finances - versement d'une subvention d'équilibre au budget annexe du CIAS

Rapport n°10 : finances - budget Ordures Ménagères de Bazas - décision modificative n°4

Rapport n°10 : finances - budget Général - décision modificative n°5 

Rapport n°10 : finances - effacement de dettes - budget annexe des ordures ménagères

Rapport n°10 : finances - admissions en non-valeurs - budget général

Rapport n°10 : finances - recours à une ligne de trésorerie

Rapport n°11 : représentation de la CdC du Bazadais au sein de la Mission Locale Sud-Gironde

Rapport n°12 : participation de la CdC du Bazadais aux travaux de mise aux normes et de modernisation de la piscine de Bazas

24 novembre 2015
20 octobre 2015

Rapport n°1 : exercice de la compétence "Elimination et valorisation des déchets ménagers et assimilés"

Rapport n°2 : renouvellement de la convention de prestation de services avec le Pays Sud Gironde - année 2016-2018

Rapport n°3 : Ecopôle - convention tripartite de constitution de réserve foncière à vocation de développement local

Rapport n°4 : attribution d'une subvention dans le cadre de l'OPAH-RR Pays des Landes de Gascogne Sud-Gironde

Rapport n°5 : urbanisme - convention de partenariat entre le PNR des Landes de Gascogne et les CDC du Bazadais et du Sud-Gironde dans le cadre du groupement de commande pour l'élaboration de leurs PLUI respectifs

Rapport n°6 : documents réglementaires pour le fonctionnement de la Résidence pour personnes âgées Saint--Jean

Rapport n°8 : personnel - modification du temps de travail de deux postes

Rapport n°8 : personnel - création d'un poste d'adjoint d'animation 2ème classe à temps non complet

Rapport n°8 : personnel - création d'un poste d'adjoint administratif de 1ère classe à temps complet

Rapport n°8 : personnel - création d'un poste d'animateur principal 2ème classe

Rapport n°8 : personnel - délibération portant instauration d'une gratification des stagiaires de l'enseignement supérieur

Rapport n°9 : effacement de dettes - budget annexe des ordures ménagères

Rapport n°9 : effacement de dettes - budget général

Rapport n°9 : indemnité au receveur municipal

Rapport n°9 : budget Ordures Ménagères de Bazas - décision modificative n°2

Rapport n°9 : budget Général - décision modificative n°4

Motion relative à un projet porté par la commune de Saint-Côme

22 septembre 2015

Rapport n°1 : constitution d'un groupement de commandes pour l'élaboration de deux PLU Intercommunaux

Rapport n°1 : prescription de la modification du PLU de Giscos 

Rapport n°2 : convention 2015 avec le Conseil Départemental de la Gironde pour le financement du suivi-animation de l'OPAH du Pays des Landes de Gascogne Sud-Gironde 

Rapport n°2 : attribution d'une subvention dans le cadre de l'OPAH-RR Pays des Landes de Gascogne Sud-Gironde 

Rapport n°3 : avenant à la convention pour la réalisation de travaux de restauration hydrologique sur le Beuve 

Rapport n°4 : aménagement touristique du Lac de La Prade - avenant au marché n°7 

Rapport n°5 : appel d'offres - travaux de grosses réparations sur la voirie communautaire 

Rapport n°6 : Office de Tourisme - convention de gestion de service 

Rapport n°6 : Office de Tourisme - convention pour la vente de disques de stationnement 

Rapport n°6 : Office de Tourisme - modification des montants des partenariats 

Rapport n°6 : Office de Tourisme - augmentation du prix de vente des fiches de randonnées et des circuits vélo

Rapport n°7 : participation à la prise en charge des frais de transport des enfants des écoles vers les ALSH

Rapport n°7 : avenants aux marchés pour les travaux des multi-accueil de Bazas

Rapport n°8 : versement d'une subvention d'équilibre au budget annexe de l'Office de Tourisme

Rapport n°8 : budget Général - décision modificative n°3

Rapport n°8 : cotisation foncière des entreprises - exonération en faveur des établissements de spectacles cinématographiques

Rapport n°8 : effacement de dettes - budget général

Rapport n°8 : effacement de dettes - budget annexe des ordures ménagères

Motion Schéma Départemental de Coopération Intercommunale

21 juillet 2015

Rapport n°1 : lancement d'une étude pour la réalisation d'un pacte financier et fiscal

Rapport n°2 : enfance-jeunesse - politique tarifaire pour les accueils périscolaires

Rapport n°2 : enfance-jeunesse - approbation du diagnostic territorial en vue du renouvellement du contrat enfance-jeunesse

Rapport n°2 : enfance-jeunesse - modification de la procédure de suivi des impayés pour les APS

Rapport n°3 : personnel - création d'un poste d'adjoint technique 2ème classe à temps complet

Rapport n°3 : personnel - convention avec le Centre de Gestion pour un contrat d'assurance incapacité de travail du personnel

Rapport n°4 : attribution d'une subvention dans le cadre de l'OPAH-RR Pays des Landes de Gascogne Sud-Gironde

Rapport n°5 : finances - versement d'une subvention d'équilibre au budget annexe de l'Abattoir

Rapport n°5 : finances - budget Abattoir - décision modificative n°1

Rapport n°5 : finances - versement d'une subvention d'équilibre au budget Lac de La Prade

Rapport n°5 : budget Lac de La Prade - décision modificative n°3

Rapport n°5 : finances - versement d'une subvention d'équilibre au CIAS

Rapport n°5 : finances - versement d'une subvention d'équilibre au budget Maison de Santé de Grignols

Rapport n°5 : finances - budget Maison de Santé de Grignols - décision modificative n°1

Rapport n°5 : finances - budget Général - décision modificative n°2

Rapport n°5 : budget Ordures Ménagères de Bazas - décision modificative n°1

Rapport n°6 : convention de mise à disposition d'un point de collecte des DASRI

Rapport n°7 : TransGironde Proximité - avenant n°2 à la convention de partenariat et de délégation de compétences avec le Conseil Départemental

Rapport n°8 : effacement de dettes

Rapport n°9 : renouvellement de la convention de mise à disposition d'un minibus avec la commune de Captieux

Rapport n°10 : recours à une ligne de trésorerie

22 juin 2015
27 mai 2015
14 avril 2015

Affectation résultat 2014 - Budget Général - annulation de la délibération du 17/03/2015

Affectation résultat 2014 - Budget Abattoir - annulation de la délibération du 17/03/2015

Affectation résultat 2014 - Budget Lac de La Prade - annulation de la délibération du 17/03/2015

Affectation résultat 2014 - Budget Maison de Santé - annulation de la délibération du 17/03/2015

Affectation résultat 2014 - Budget Ordures Ménagères de Bazas - annulation de la délibération du 17/03/2015     

Affectation résultat 2014 - Budget SPANC - annulation de la délibération du 17/03/2015

Election du 7ème vice-président délégué aux ordures ménagères

Budget 2015 - vote des taux

Ligne de trésorerie - Budget Ordures Ménagères de Bazas

Ordures Ménagères : tarifs 2015 de la redevance incitative

Ordures Ménagères : remplacement d'un délégué vacant à l'USSGETOM

Convention d'adhésion au service commun en charge de l'instruction des ADS

Attribution d'une subvention dans le cadre de l'OPAH-RR Pays des Landes de Gascogne

Désignation de deux représentants à la commission urbanisme du SCOT Sud-Gironde

Convention de partenariat avec le Parc Naturel Régional des Landes de Gascogne

Conventions Office de Tourisme

Renouvellement de convention contractualisation Sud-Gironde 2015-2021

Signature d'une convention de prestations de services - opération collective de modernisation (OCM) Sud-Gironde

Personnel : ratio promus-promouvables

Personnel : modification de l'organigramme

Effacement de dettes - Budget Général

Effacement de dettes - Budget Ordures Ménagères de Bazas

 

17 mars 2015

Adoption compte administratif 2014 - Budget Général 

Adoption compte administratif 2014 - Budget Abattoir

Adoption compte administratif 2014 - Budget Lac de La Prade

Adoption compte administratif 2014 - Budget Maison de Santé

Adoption compte administratif 2014 - Budget Ordures Ménagères de Bazas

Adoption compte administratif 2014 - Budget SPANC

Adoption compte de gestion 2014 - Budget Général

Affectation résultat 2014 - Budget Général

Adoption compte de gestion 2014 - Budget Abattoir

Affectation résultat 2014 - Budget Abattoir

Adoption compte de gestion 2014 - Budget Lac de La Prade

Affectation résultat 2014 - Budget Lac de La Prade

Adoption compte de gestion 2014 - Budget Maison de Santé

Affectation résultat 2014 - Budget Maison de Santé

Adoption compte de gestion 2014 - Budget Ordures Ménagères de Bazas

Affectation résultat 2014 - Budget Ordures Ménagères de Bazas

Adoption compte de gestion 2014 - Budget SPANC

Affectation résultat 2014 - Budget SPANC

Règlement intérieur de la CDC

Règlement de formation de la CDC

Astreintes du personnel de la RPA de St-Jean

Approbation de la convention d'occupation temporaire du domaine public - restaurant Lac de La Prade

Création d'un service commun en charge de l'instruction des ADS

Désignation des délégués communautaires au Conseil d'exploitation de l'Office de Tourisme du Bazadais - annulation de la délibération du 13/02/2015  

Admissions en non-valeurs - Budget Général

Admissions en non-valeurs - Budget des Ordures Ménagères de Bazas

13 février 2015
29 janvier 2015
16 décembre 2014
18 novembre 2014
23 septembre 2014

Redéfinition de la politique tarifaire au sein des ALSH et PAJ 

Signature d'une convention de fourniture de repas par le SIVOS de Grignols pour les ALSH et multi-accueil de Grignols 

Signature d'une convention de remboursement de frais avec le SIVOS de Grignols

Délégation de service public de la salle de découpe du Bazadais

Développement économique - réflexion sur une structure commune

Création d'un Comité Technique commun entre la collectivité et le CIAS 

Fixation du nombre de représentants du personnel au comité technique et décision du recueil de l'avis des représentants des collectivités et établissements 

Fixation du nombre de représentants du personnel au CHSCT de la CdC et instituant le paritarisme 

Désignation d'un délégué élu au CNAS

Création d'un poste d'agent comptable dans le cadre du dispositif Contrat unique d'insertion - Contrat d'Accompagnement dans l'Emploi (CAE)

Création d'un poste d'agent administratif dans le cadre du dispositif Contrat unique d'insertion - Contrat d'Accompagnement dans l'Emploi(CAE) 

Création au tableau des effectifs d'un poste d'adjoint d'animation 2ème classe à temps complet

Signature d'une convention de prestation avec la ville de Bazas pour la confection de repas

Création d'un poste d'ATSEM principal de 2ème classe dans le cadre de l'avancement de grade 

Création d'un poste d'adjoint d'animation 1ère classe dans le cadre de l'avancement de grade

Création d'un poste d'attaché territorial à temps complet 

Aménagement touristique du Lac de la Prade - avenants aux marchés

Modalités de mise à disposition des projets de modification simplifiée n°1 des PLU de Lavazan, Lerm-et-Musset, Marions, Grignols et Sillas

Attribution d'une subvention dans le cadre de l'OPAH-RR Pays des Landes de Gascogne Sud-Gironde

Convention d'Echange de Données Informatisées (EDI) avec le SDEEG

Appel d'offres pour les travaux de grosses réparations sur la voirie communautaire

Avances de trésorerie aux budgets annexes du CIAS et des ordures ménagères de Bazas

Décision modificative n°2 - Budget Maison de Santé pluridisciplinaire

Décision modificative n°2 - Budget de l'Abattoir

Décision modificative n°2 - Budget Général

Admissions en non-valeur

Désignation d'un représentant de l'EPCI au Conseil de surveillance de l'Hôpital de Bazas

Avenant au marché signé avec l'entreprise Eiffage - Maison de santé pluridisciplinaire (Co-maîtrise d'ouvrage CdC du Bazadais et commune de Grignols)

Service des ordures ménagères - Ambassadeur du tri

Renouvellement de la convention de mise à disposition d'un minibus avec la commune de Captieux

15 juillet 2014
Règlement intérieur                                                             

Création d'un poste d'adjoint d'animation 2eme classe à temps non complet

Création d'un poste d'adjoint d'animation 2eme classe à temps non complet

Création de deux postes d'adjoint d'animation 2eme classe à temps non complet

Création d'un poste d'adjoint technique 2eme classe à temps non complet

Création d'un poste d'adjoint d'animation 2eme classe à temps non complet

Création d'un poste d'adjoint d'animation 2eme classe à temps non complet

Création de deux postes d'adjoints d'animation 2eme classe à temps non complet

Création de trois postes d'adjoints d'animation 2eme classe à temps complet

Création d'un poste de puéricultrice à temps non complet

Création d'un poste d'auxiliaire de puériculture à temps non complet

Création d'un poste d'adjoint technique 2eme classe à temps non complet

Création de deux postes d'adjoints techniques 2eme classe à temps complet

Création d'un poste d'éducatrice jeunes enfants à temps non complet

Création d'un poste de rédacteur à temps complet

Création d'un emploi en CUI

Convention pour la réalisation de travaux de restauration hydrologique sur le Beuve

Prorogation de la convention d'utilisation du domaine public - salle de découpe du Bazadais

Modification simplifiée des PLU de Grignols, Lerm-et-Musset, Marions et Sillas

Modification simplifiée du PLU de Lavazan

Avenants aux marchés de la Maison de santé pluridisciplinaire de Grignols

Motion GPSO

Décision modificative n°1 - Budget Général

Décision modificative n°1 - Budget Maison de Santé pluridisciplinaire

Décision modificative n°1 - Budget de l'Abattoir

Décision modificative n°1 - Budget du Lac de La Prade

Ligne de trésorerie

Commission Intercommunale des Impôts Directs

Demande de subvention FDAEC

Dématérialisation des convocations du conseil communautaire 

Mise en place d'une procédure de suivi des impayés pour les services enfance-jeunesse

24 juin 2014
02 juin 2014
30 avril 2014
Adoption compte administratif 2013 - Budget Général CDC du Bazadais

Adoption compte de gestion 2013 - Budget Général CDC du Bazadais

Affectation résultat 2013  - Budget Général CDC du Bazadais

Adoption compte administratif 2013 - Budget Général CDC Captieux-Grignols

Adoption compte de gestion 2013 - Budget Général CDC Captieux-Grignols

Affectation résultat 2013 - Budget Général CDC Captieux-Grignols

Adoption compte administratif 2013 - Budget Service Aide à Domicile

Adoption compte de gestion 2013 - Budget Service Aide à Domicile

Affectation résultat 2013 - Budget Service Aide à Domicile

Adoption compte administratif 2013 - Budget Ordures Ménagères CDC du Bazadais

Adoption compte de gestion 2013 - Budget Ordures Ménagères CDC du Bazadais

Affectation résultat 2013 - Budget Ordures Ménagères CDC du Bazadais

Adoption compte administratif 2013 - Budget Ordures Ménagères CDC Captieux-Grignols

Adoption compte de gestion 2013 - Budget Ordures Ménagères CDC Captieux-Grignols

Affectation résultat 2013 - Budget Ordures Ménagères CDC Captieux-Grignols

Adoption compte administratif 2013 - Budget Abattoir CDC du Bazadais

Adoption compte de gestion 2013 - Budget Abattoir CDC du Bazadais

Affectation résultat 2013 - Budget Abattoir CDC du Bazadais

Adoption compte administratif 2013 - Budget Lac de La Prade

Adoption compte de gestion 2013 - Budget Lac de La Prade

Affectation résultat 2013 - Budget Lac de La Prade

Adoption compte administratif 2013 - Budget SPANC

Adoption compte de gestion 2013 - Budget SPANC

Affectation résultat 2013 - Budget SPANC

Adoption compte administratif 2013 - Budget Maison de Santé de Grignols

Adoption compte de gestion 2013 - Budget Maison de Santé de Grignols

Affectation résultat 2013 - Budget Maison de Santé de Grignols

Vote des taux 2014

Suppression du Budget Ordures Ménagères CDC Captieux-Grignols

Adoption compte administratif 2014 (janvier à avril) - Budget Ordures Ménagères CDC Captieux-Grignols

Adoption compte de gestion 2014 (janvier à avril) - Budget Ordures Ménagères CDC Captieux-Grignols

Affectation résultat 2014 (janvier à avril) - Budget Ordures Ménagères CDC Captieux-Grignols

Création d'un budget annexe pour la réalisation de l'Ecopôle

Organigramme de la collectivité

Mise en place de la commission d'appel d'offres

Mise en place de la commission de délégation de service public

Organisation de la mission contractualisation 2014-2020 à l'échelle du Sud-Gironde

Avenant marché travaux restaurant Lac de La Prade

OPAH - Harmonisation des co-financements

OPAH - Subvention à M.DUCOUTUMANY

Tarifs borne de service de la Base nautique de Bernos-Beaulac

24 avril 2014
16 avril 2014
05 mars 2014
21 janvier 2014
09 janvier 2014